Portail familles : familles.brignoles.fr DEMANDE DE DÉROGATION SCOLAIRE 2022-2023 Accueil Familles : 04 94 86 22 49 O Photocopies du livret de famille des pages parent(s) et enfants ou copie d’acte(s) de naissance. DÉROGATION je souhaite obtenir un modèl de lettre pour une dérogation hors secteur. Le territoire communal est alors découpé en plusieurs secteurs. Vous allez devoir faire une demande de dérogation scolaire. Inscription, redoublement, dérogation : les démarches à faire avant l’été. ATTENTION : dans certains cas, l'inscription scolaire avec une dérogation scolaire ne permet pas une inscription prioritaire au restaurant scolaire. Le maire peut-il refuser une demande de dérogation pour … ENFANTS CONCERNÉS PAR LA DEMANDE DE DÉROGATION SCOLAIRE RESPONSABLES LEGAUX DE OU DES ENFANT(S) 2 Motif de la demande Justificatifs à fournir obligatoirement Rapprochement de fratrie : Indiquer pour chaque frère et sœur: nom, prénom, date de naissance et niveau de classe 2019/2020: Nom et prénom : Date de naissance : Niveau de classe : Nom et … Dérogation Scolaire. L’élève souffrant d’un handicap ou bénéficiant d’une prise en charge médicale importante peut bénéficier d’une dérogation à la carte scolaire. L'ainé rentra en CP sur le groupe … SCOLAIRE La règle générale reste l'inscription de droit de l'élève dans l'établissement public le plus proche de son domicile, dit établissement de la zone géographique de proximité. Attention : la dérogation ne peut être possible que sous réserve du nombre de place disponible dans Portail usager - dérogation scolaire Télécharger cet exemple de lettre type : Demande d'inscription scolaire avec dérogation (maternelle, primaire) disponible dans la catégorie Dérogations sur le site Modele-Lettre.com. Vous pouvez invoquer plusieurs motifs, par exemple boursier et rapprochement de fratrie. Motif de la dérogation Poursuite de la scolarité dans le même groupe scolaire (maternelle vers l’élémentaire) Rapprochement de la fratrie Raisons médicales Contraintes professionnelles des parents et absence d’accueil périscolaire matin et soir dans l’école de secteur DEMANDE DE DÉROGATION SCOLAIRE scolaire Pour les familles, habitant hors d’Aix, qui souhaitent scolariser leur enfant dans une école aixoise, les demandes sont à adresser exclusivement au service Vie Scolaire. Lettre de demande de dérogation de secteur scolaire Lettre de demande de dérogation de secteur scolaire. pour rapprocher une fratrie ou faciliter le mode de garde : par exemple, l'établissement dans lequel l'enfant est inscrit par défaut peut être loin de votre lieu de travail, trop éloigné du domicile de la personne (grand-mère, nounou, ami de la famille…) qui ira chercher votre enfant à l'école ou pas suffisamment desservi par les transports. dérogation
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